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Marques déposées par monsieur GAUTIER Michel
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CAPTAIN POTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTAIN POTE
Mr GAUTIER Michel

Numéro de dépôt :
92423865
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
16/06/2002

Présentation de la marque CAPTAIN POTE

Déposée le 16 juin 1992 par monsieur GAUTIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CAPTAIN POTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est monsieur GAUTIER Michel domicilié(e) 14, Impasse de Tertifume, 49070 BEAUCOUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GAUTIER Michel - France.

La marque CAPTAIN POTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTAIN POTE est expirée depuis le 16 juin 2002.

GAUTIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : JARDINIERE BIOTERRA , EASY – APPLI , LES BIJOUX DE FAMILLE


Mr GAUTIER Michel - 14, Impasse de Tertifume, 49070 BEAUCOUZE - France


Mr GAUTIER Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 24 août 1998 - Rejet partiel n°260607 - Publication au BOPI 1998-08-24

Inscription le 26 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152027 - Publication au BOPI 1992-11-26

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Badges ornementaux, pendentifs, porte-clés.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.